OCEAN MEDICAL CENTER
Certificat de deces
Ce certificat de deces est etabli dans le cadre de la pratique medicale, sur la base des constatations cliniques et des informations disponibles au moment de la certification. Il atteste uniquement du deces de la personne identifiee ci-dessus.
Toute reproduction, falsification ou usage detourne de ce document est strictement interdite. Les donnees nominatives y figurant sont protegees par la reglementation en vigueur et ne peuvent etre utilisees qu'aux seules fins administratives, judiciaires ou medicales prevues.
Ce document ne prejuge pas des investigations medico-legales complementaires qui pourraient etre requises par les autorites competentes. En cas de doute sur les circonstances du deces, les instances judiciaires sont habilitees a demander des examens supplementaires.